Modalités et conditions

1. GÉNÉRALITÉS

1.1. Le site web (https://samarium.group/) (« site web« ) ainsi que les documents auxquels il est fait référence sont la propriété d’Aureus Nummus Pte. Ltd. (« Aureus »), une société basée à Singapour. Par principe, Aureus n’entretient aucun contact ni aucune communication et constitue une entité totalement indépendante sans aucune relation avec Simplexx Ltd, si ce n’est un accord de service qui régit la distribution et la vente du jeton numérique Aureus Nummus.

1.2. La Maison de Médicis Corporation d. (collectivement, « Medici« , « nous« , « notre« , la « société » ou « nous« ) gère la propriété du jeton numérique Aureus Nummus et contrôle le processus de vente et de paiement des clients sur le site Web pour les investisseurs intéressés ou potentiels et éligibles (« utilisateurs« , « utilisateurs potentiels« ) souhaitant acheter le jeton numérique Aureus Nummus.

La société et ses sociétés affiliées vous souhaitent la bienvenue (leou les« utilisateurs » ou « vous« ) à nos services fournis à l’adresse https://samarium.group/ (la « plateforme« ), collectivement dénommés le « service » ou les « services« . Vous pouvez utiliser le Service (ou toute partie) conformément aux conditions générales (les “Conditions Générales”), ci-dessous. La société n’est ni un négociant, ni un courtier, ni une bourse, ni un intermédiaire. Simplexx distribue et vend les jetons numériques Aureus Nummus en sa possession.

1.3. L’Aureus Nummus est un jeton numérique, conçu pour une cryptomonnaie décrite sur le site www.an.gold.

1.4. Dans les présentes conditions générales, les mots au singulier comprennent, lorsque le contexte le permet ou l’exige, le pluriel et vice versa. Les termes écrits dans un genre ou au neutre incluent les genres féminin et masculin et le neutre. Les mots signifiant des personnes, lorsque le contexte le permet ou l’exige, comprennent les personnes physiques, tous les organismes publics et tout groupement de personne, associations ou personnes morales.

1.5. Ces Conditions Générales sont comprises et interprétées en anglais. Simplexx fournit ces Conditions Générales traduites dans d’autres langues à d’autres juridictions, chaque Partie reconnait et approuve que la traduction doit être interprétée comme une version indicative de la version anglaise, et que là où apparaissent des incohérences entre la version traduite et la version anglaise, la version anglaise prévaut.

1.6. Le terme tiers ( » Tiers « ) désigne toute personne physique ou morale autre que Simplexx et Aureus.

2. ACCEPTATION DES CONDITIONS.

2.1. Merci de lire attentivement ces Conditions Générales et les Programmes, qui incluent des conditions supplémentaires spécifiques aux différentes procédures et services que nous vous mettons à disposition (« les Conditions Générales »), avant de commercer à utiliser notre Site internet, nos formulaires, notre plateforme et nos services, incluant toute information et matériel cité, et tout logiciel que nous mettons à disposition vous permettant d’accéder aux services compétents incluant les Produits Aureus et autres services pouvant s’afficher (collectivement appelés la « Plateforme »).
En entrant, vous connectant, accédant ou utilisant le Service, vous reconnaissez avoir lu et compris les Conditions Générales suivantes, incluant les conditions de notre Politique de Confidentialité sur www.an.gold (collectivement, les « Modalités et conditions« ) et vous acceptez d’être lié par elles et de vous conformer à toutes les lois et réglementations applicables concernant votre utilisation du service, et vous reconnaissez que ces conditions constituent un contrat légal contraignant et exécutoire entre Simplexx et vous.

SI VOUS N’ACCEPTEZ PAS CES CONDITIONS GÉNÉRALES, VEUILLEZ NE PAS ENTRER, VOUS CONNECTER, ACCÉDER OU UTILISER LE SERVICE.

Ce Service n’est pas autorisé aux individus ayant moins de dix-huit (18) ans (voir section 7 ci-dessous), et dans certains autres cas de restrictions et de limitations (voir sections ci-dessous).

2.2 MERCI DE LIRE ATTENTIVEMENT LES CONDITIONS GÉNÉRALES car elles constituent un contrat juridique entre vous et nous et s’appliquent à votre utilisation de la Plateforme et/ou des Services, le cas échéant. En accédant à toute ou partie de la Plateforme et/ou des Services, vous acceptez totalement de vous conformer à toutes les modalités et conditions présentes dans ces Conditions Générales. Vous ne devez pas utiliser la Plateforme ou recevoir des Services compétents autres que ceux expressément fournis dans ces Conditions Générales. Si vous n’acceptez pas ces Conditions Générales, vous n’êtes pas autorisé à accéder et à utiliser la Plateforme ou les Services et devriez quitter immédiatement.

2.3. Les parties aux présentes conditions générales sont donc Simplexx et vous, et chacune peut être désignée comme une partie.

2.4. Afin d’accéder à des Services particuliers, vous serez redirigé pour compléter des Formulaires d’Inscription aux Services compétents relatifs à ces Conditions Générales. Les Services doivent être exclusivement utilisés à des fins propres à votre entreprise interne. L’accès et l’utilisation aux Services compétents doivent être limités aux utilisateurs spécifiés, identifiés dans le Formulaire d’Inscription des Services complété.

3. LICENCE D’UTILISATION.

3.1. Sous réserve des présentes conditions générales, Simplexx vous accorde une licence individuelle, non exclusive, non transférable et révocable pour utiliser la plate-forme et les services pertinents dans la forme où ils peuvent exister de temps à autre et comme indiqué dans les annexes applicables.

3.2. Vous devez obtenir à vos propres frais toutes les licences, permis, et autorisations qui sont nécessaires à l’utilisation de la Plateforme et/ou des Services.

3.3. Simplexx ne peut en aucun cas être tenu responsable de votre incapacité, en tant qu’utilisateur, à obtenir toutes les licences, tous les permis et tous les consentements qui peuvent être nécessaires pour l’utilisation de la plate-forme et/ou des services.

4. ACCÈS À LA PLATE-FORME ET AUX SERVICES.

4.1. Vous ne pouvez pas avoir accès ou utiliser notre Plateforme et/ou Services si vous êtes situé, ou un citoyen ou résident, dans un état, pays, territoire ou autre juridiction, où :

4.1.1. votre accès ou utilisation de notre Plateforme et/ou Services serait contraire aux lois, règles et règlements en vigueur de l’autorité gouvernementale ou organisme de règlementation ; ou

4.1.2. nous avons décidé, à notre entière discrétion, d’interdire l’accès ou l’utilisation de la Plateforme et/ou Services.

4.2. En accord avec la clause 4.1, nous pouvons mettre en œuvre certains contrôles pour limiter ou refuser l’accès à notre Plateforme et/ou Services à toute juridiction où l’accès est interdit.

4.3. Vous acceptez de vous conformer à cette clause, même si nos méthodes pour empêcher l’accès ou l’utilisation de notre Plateforme et/ou Services ne sont pas optimales ou peuvent être court-circuitées.

5. LE SERVICE.

Simplexx Ltd., conformément aux lois en vigueur, vend et distribue le jeton Aureus Nummus, un jeton numérique conçu, parmi d’autres, pour fonctionner comme une cryptomonnaie, décrite sur le site www.an.gold (le “Service”). Le Service propose à ses Utilisateurs une option de transférer des paiements en devises, en cryptomonnaies et métaux précieux à Simplexx Ltd., en contrepartie de l’achat de jetons numériques Aureus Nummus, ainsi qu’une option de réaliser des paiements en devises, en utilisant la carte de crédit ou de débit existante de l’Utilisateur (disponible et utilisable), tout comme l’utilisation de certains métaux précieux au bon vouloir de Simplexx Ltd.. En acceptant ces Conditions Générales, vous attestez que toute information que vous nous fournissez via le Service est vraie et exacte. Toute information fausse ou frauduleuse et/ou l’utilisation du Service est interdite.
Le Service de Vente (i.e., vente du jeton numérique Aureus Nummus)

Après que Simplexx ait inspecté les enregistrements de la transaction de l’utilisateur applicable et les informations de la blockchain applicable, Simplexx aura le droit absolu et complet d’annuler toute transaction de l’utilisateur à tout moment, à sa seule discrétion. Dans le cas où, avant cette annulation, un paiement sous quelque forme que ce soit a déjà été transféré par l’utilisateur à Simplexx, Simplexx fera des efforts commercialement raisonnables pour s’assurer qu’un remboursement à l’utilisateur est fourni, à l’adresse de portefeuille fournie par l’utilisateur à l’avance (le cas échéant) ( » adresse de portefeuille de remboursement « ), moins tous les frais de transaction blockchain applicables. L’utilisateur reconnait et accepte que le temps n’est pas l’élément essentiel des conditions présentes et Simplexx ne justifie ou ne garantit pas de délais de livraison et n’est en aucunement responsable envers l’Utilisateur de tout retard dans le versement du remboursement.

Si le crédit de la carte de débit ou de crédit de l’Utilisateur est refusé par la banque, et que le montant est reversé à l’Utilisateur, il est de la responsabilité exclusive et absolue de l’Utilisateur (et en aucun cas de Simplexx) de communiquer avec la banque de l’Utilisateur ou toute autre institution de l’Utilisateur en relation avec un mécanisme alternatif capable de transférer le montant en question, à l’Utilisateur. En aucun cas, l’Utilisateur n’est habilité à recevoir en retour la cryptomonnaie.

VEUILLEZ LIRE ATTENTIVEMENT: VOUS, L’UTILISATEUR, RECONNAISSEZ ET ACCEPTEZ PAR LES PRÉSENTES QUE LE SERVICE EST DESTINÉ À TRANSFÉRER DES PAIEMENTS EN FIAT, DES CRYPTO-MONNAIES, DES MÉTAUX PRÉCIEUX OU D’AUTRES MOYENS ET FORMES DE PAIEMENT À SIMPLEXX EN CONTREPARTIE DE L’ACHAT D’UNE OU PLUSIEURS UNITÉS DU JETON NUMÉRIQUE AUREUS NUMMUS. SIMPLEXX N’EST PAS L’OPÉRATEUR DE TELS SERVICES DE TRANSFERT, NI LE FOURNISSEUR DE BIENS OU DE SERVICES (INCLUANT DES CRYPTOMONNAIES OU DES ACTIFS NUMÉRIQUES) NON EXPLICITEMENT ÉTABLIS POUR ÊTRE FOURNIS PAR LUI, CI-APRÈS.

SIMPLEXX N’EST EN AUCUN CAS RESPONSABLE DE LA CONDUITE OU DU COMPORTEMENT DE TOUT TIERS OU D’AUTRES SERVICES TIERS (TELS QUE DÉFINIS CI-APRÈS) OU DE TOUT UTILISATEUR DE CEUX-CI ET/OU DU SERVICE, ET N’EST PAS NON PLUS RESPONSABLE OU IMPLIQUÉ DE QUELQUE MANIÈRE QUE CE SOIT DANS TOUTE TRANSACTION OU TRANSFERT DE TOUT DROIT À, OU PROPRIÉTÉ LÉGALE DE, TOUTE CRYPTO-MONNAIE OU CONTREPARTIE FIAT QUE CE SOIT. SIMPLEXX NE SERA PAS RESPONSABLE NI REDEVABLE DE TOUT DOMMAGE OU PERTE POUVANT RÉSULTER DE VOTRE UTILISATION OU DE CELLE DE TOUT AUTRE UTILISATEUR DU SERVICE, DE TOUT ÉCHANGE ET/OU SERVICE TIERS, ET/OU DE TOUTE UTILISATION ULTÉRIEURE DE TOUTE SOMME D’ARGENT OU CRYPTO-MONNAIE DÉPOSÉE ET/OU TRANSFÉRÉE PAR VOUS VIA LE SERVICE, Y COMPRIS POUR TOUT CONTENU TIERS AFFICHÉ, MAINTENU, TRANSMIS OU LIÉ PAR OU EN RELATION AVEC LE SERVICE.

SIMPLEXX NE CAUTIONNE EN AUCUN CAS LES APPLICATIONS, PRODUITS, BIENS, SERVICES OU PUBLICITÉS QUI PEUVENT ÊTRE MENTIONNÉS OU AUTREMENT PRÉSENTÉS OU LIÉS SUR, PAR ET/OU EN RELATION AVEC LE SERVICE, Y COMPRIS POUR TOUT ÉCHANGE, SERVICE TIERS ET/OU CRYPTO-MONNAIE. SIMPLEXX NE SERA PAS RESPONSABLE DU CONTENU, DU TAUX DE CHANGE, DE LA QUALITÉ, DE LA FIABILITÉ, DE LA FACILITÉ D’UTILISATION OU DU NIVEAU DE SERVICE FOURNI PAR LA PLATE-FORME ET NE SERA PAS RESPONSABLE DE TOUT DOMMAGE OU PERTE QUELCONQUE DÉCOULANT DE OU EN RELATION AVEC L’UTILISATION OU L’INCAPACITÉ D’UTILISER TOUT BIEN OU SERVICE OFFERT PAR ET/OU À TRAVERS SIMPLEXX, Y COMPRIS PAR D’AUTRES UTILISATEURS DU SERVICE.

VOUS RECONNAISSEZ ET ACCEPTEZ QUE L’UTILISATION DU SERVICE EST ENTIÈREMENT À VOS PROPRES RISQUES. VOUS RECONNAISSEZ ET ACCEPTEZ QU’INVESTIR DANS LES ACTIFS NUMÉRIQUES, COMME LE JETON NUMÉRIQUE AUREUS NUMMUS, EST HAUTEMENT SPÉCULATIF ET HASARDEUX, ET QUE DES UTILISATEURS PEUVENT PERDRE LA TOTALITÉ DE LEUR INVESTISSEMENT.

6. VOTRE UTILISATION DE LA PLATE-FORME ET DES SERVICES.

6.1. Vous ne devez pas utiliser notre Plateforme ou nos Services :

6.1.1. de quelque façon qui enfreigne une loi, une règle, une décision, un jugement ou un règlement, ou qui a un but ou un effet illégal ou immoral ;

6.1.2. pour transmettre ou obtenir l’envoi d’une publicité non sollicitée ou non autorisée, de matériel promotionnel ou communications similaires ;

6.1.3. pour envoyer, recevoir volontairement, télécharger, publier, poster, distribuer, diffuser, transmettre, utiliser ou réutiliser tout matériel ou information qui est inexact, illégal, diffamatoire, obscène, offensant, injurieux, blessant, haineux, menaçant, provocateur, néfaste, contrefaisant, pornographique, discriminatoire, indécent, non sollicité, non autorisé, répréhensible ou qui peut vous ou nous exposer à une action en justice ou à un préjudice de réputation ; ou

6.1.4. pour menacer, harceler, intimider, agresser, perturber d’autres personnes, ou violer les droits des autres.

6.2. Vous acceptez également de ne pas :

6.2.1. faire de la publicité ou vendre des biens ou des services à d’autres utilisateurs de la plate-forme ou des services, ou tirer un avantage commercial de son contenu ;

6.2.2. accéder sans autorisation, entraver, endommager ou perturber, toute partie de notre Plateforme ; tout équipement ou réseau sur lequel notre Plateforme est enregistrée ; tout logiciel utilisé dans la fourniture de notre Plateforme ou Services ; ou tout équipement, réseau ou logiciel détenu ou utilisé par un tiers.

6.3. Lorsqu’il vous est demandé de fournir des informations dans le cadre de notre Plateforme ou Service, vous acceptez de communiquer des éléments vrais, justes, actuels et complets. Il est impossible de vous fournir un accès approprié, des Services ou des informations que vous désirez si vous ne fournissez pas le minimum de renseignements demandés obligatoire.

6.4. Sauf en cas de permission volontaire en rapport avec un Service particulier, vous ne devez pas :

6.4.1. copier, modifier, inverser la conception, désassembler ou décompiler ou enregistrer la Plateforme ou les Services ou toute partie de ceux-ci ;

6.4.2. autoriser, accorder une sous-licence, transférer, vendre, revendre, publier, reproduire, et/ou redistribuer la Plateforme ou les Services ou tous composants de ceux-ci de quelque manière que ce soit (incluant, sans s’y limiter, via ou en tant que site internet) ;

6.4.3. utiliser la Plateforme ou les Services dans le cadre de votre intranet ou tout autre réseau interne ; ou
6.4.4. créer des travaux d’archives ou dérivés basés sur la Plateforme ou les Services ou toute partie de ceux-ci. Vous devez prendre toutes les précautions qui sont nécessaires pour empêcher toute diffusion ou rediffusion non autorisée de la Plateforme ou des Services.

6.5. Vous convenez que vous ne fournirez pas d’accès à la plate-forme ou aux services ou à toute partie de ceux-ci à toute personne, entreprise ou entité autre qu’un individu ou une entité (« un tiers autorisé ») expressément autorisé par vous. Vous garantissez que tout Tiers Autorisé se conforme aux modalités et conditions des Conditions Générales, et vous êtes responsable de cette conformité. Vous êtes tenu responsable par nous, des actions de tout Tiers Autorisé.

6.6. Votre utilisation de la Plateforme et/ou des Services est à vos propres risques.

6.7. Vous comprenez, reconnaissez et acceptez que nous ne vous offrons aucune garantie, explicite ou implicite, concernant la Plateforme et/ou les Services, et que la Plateforme et/ou les Services vous sont fournis « en l’état » et vous les utilisez à vos propres risques.

6.8. Nous déclinons expressément toutes garanties tacites de la qualité marchande ou l’adaptation à un usage particulier en relation avec la Plateforme et/ou les Services.

6.9. Vous reconnaissez et acceptez que :

6.9.1. Vous êtes l’unique responsable pour évaluer l’exactitude, la rapidité et l’intégralité des informations qui vous sont fournies via la Plateformes et/ou les Services compétents ;

6.9.2. Vous décidez par vous-même que la Plateforme, les Services, et les Conditions Générales vous conviennent et vous sont satisfaisants et votre propre décision ne dépend pas d’une déclaration, affirmation ou garantie de nous ou nos affiliés ou un fournisseur tiers.

6.9.3. Aucune Plateforme ou Services ou information fournie par la Plateforme ou les Services n’est considérée comme un conseil en investissement, financier, fiscal, comptable ou juridique. Une référence à un produit en particulier sur la Plateforme ou dans les Services n’est pas une recommandation pour acheter, vendre ou posséder ce produit ou faire un autre choix de placement. Nous n’offrons pas de conseils à cet égard et vous acceptez que votre utilisation de la Plateforme et/ou des Services et toute décision que vous faites par rapport aux informations présentes sur la Plateforme et les Services est faite selon vos propres risques.

6.9.4. En accédant à la Plateforme et en utilisant les Services compétents, vous certifiez comprendre les risques inhérents associés aux jetons cryptographiques, aux biens numériques, à la technologie de registre numérique et aux systèmes de logiciels blockchain ; et garantissez que vous avez une compréhension de l’usage et des subtilités des jetons cryptographiques locaux et leur technologie sous-jacente, comme l’Aureus Nummus et les systèmes de logiciels blockchain.

6.9.5. La Plateforme et les Services peuvent être impactés par une ou plusieurs enquêtes ou mesures réglementaires, ce qui pourrait entraver ou limiter la capacité de Simplexx à continuer à se développer, ou qui pourrait entraver ou limiter votre capacité à accéder ou à utiliser la Plateforme et/ou les Services.

6.9.6. La cryptographie est un domaine en développement constant. Les avancées dans le décryptage des codes ou les avancées techniques comme le développement d’ordinateurs quantiques peuvent présenter des risques aux cryptomonnaies et à la Plateforme et aux Services, ce qui pourrait entraîner le vol ou la perte de votre jeton ou de votre bien cryptographique. Dans la mesure du possible, Simplexx a l’intention de mettre à jour le protocole sous-jacent à la plate-forme et aux services pour tenir compte de toute avancée dans la cryptographie et pour intégrer des mesures de sécurité supplémentaires, mais ne garantit pas ou ne représente pas autrement la sécurité complète du système. En utilisant la Plateforme et les Sources, vous reconnaissez ces risques inhérents.

6.9.7. Vous comprenez que l’Aureus Nummus et les autres technologies Blockchain et les jetons ou monnaies associés sont très volatiles dû à plusieurs facteurs, incluant, sans s’y limiter, l’adoption, la speculation, les risques de la technologie et de la sécurité. Vous reconnaissez également que le coût des transactions sur de telles technologies sont variables et peuvent augmenter à tout moment, ayant un impact sur les activités ayant lieu sur la blockchain. Vous reconnaissez ces risques et déclarez que Simplexx ne peut être tenu responsable de ces fluctuations ou de l’augmentation des coûts.

6.9.8. La Plateforme et/ou les Services proposent des liens vers d’autres sites internet ou accessibles, applications ou ressources. Parce que nous n’avons aucun contrôle sur ces sites, applications et ressources, vous reconnaissez et acceptez que Simplexx n’est pas responsable de la disponibilité de ces sites externes, applications ou ressources, et ne cautionne pas et n’est pas responsable de tout contenu, publicité, produits ou autres matériaux sur ou disponibles à partir de ces sites ou ressources. En oute, vous reconnaissez et acceptez que Simplexx n’est pas tenu responsable, directement ou indirectement, pour tout dommage ou perte, causé ou supposé causé ou dans le cadre de l’utilisation ou le recours de quelconques contenus, biens ou services disponibles sur ou par de tels sites ou ressources.
6.10. Vous déclarez et certifiez que :

6.10.1. vous êtes entièrement habile et apte à respecter les termes, conditions, obligations, affirmations, déclarations et garanties énoncées dans ces Conditions Générales et à vous conformer à ces Conditions Générales.

6.10.2. vous avez l’âge légal de la majorité dans votre juridiction, requis pour accéder à la Plateforme et/ou aux Services et conclure des arrangements fournis par les Services. Vous déclarez, en outre, que vous êtes légalement autorisé à utiliser les Services dans votre juridiction inlcuant la possession de jetons de valeur cryptographiques, et à interagir avec la Plateforme ou les Services d’une quelconque façon. De plus, vous déclarez que vous êtes responsable du respect des lois de votre juridiction et reconnaissez que nous ne sommes pas responsables de votre engagement envers ces lois.

7. DÉCLARATIONS ET ENGAGEMENTS DE L’UTILISATEUR.

Votre utilisation du service (ou de toute partie de celui-ci) dépend du fait que vous déclarez et garantissez par la présente que :

7.1. L’exécution des Conditions Générales ne viole et ne violera pas tout autre accord avec lequel vous êtes lié par la loi, la règlementation, la commande ou le jugement auquel vous êtes sujet ;

7.2. Vous n’enfreindrez ou ne violerez pas les Conditions Générales ;

7.3. Vous possédez le pouvoir juridique pour respecter ces Conditions Générales et former un accord contraignant sous la loi en vigueur, pour utiliser le Service conformément à ces Conditions Générales, et pour remplir entièrement vos obligations ci-après ;

7.4. Si vous vous connectez, accédez ou utilisez le Service au nom d’une entité ou d’une Tierce Personne, vous déclarez et garantissez que vous êtes dûment autorisé, selon la loi en vigueur, à représenter cette entité ou ce tiers dans le cadre des Conditions Générales et de l’engager à se lier à ces Conditions Générales, et par la présente de faire toutes les déclarations et garanties présentes par vous et en leur nom ;

7.5. Vous possédez le savoir et le jugement nécessaire pour décider d’utiliser ou non le Service ou d’impliquer d’autres Utilisateurs du Service ;

7.6. Vous reconnaissez que vous êtes l’unique responsable de vous conformer à la loi en vigueur concernant l’utilisation du Service, ou toute autre interaction et/ou transaction que vous réalisez à travers ou dans le cadre du Service, incluant la détermination si une transaction faite à travers ou selon votre utilisation du Service est conforme aux conditions des juridictions et aux lois applicables à vous et à toutes les autres parties de votre engagement ;

7.7. Vous ne vous ferez pas confiance à Simplexx et comprenez parfaitement que nous ne fournissons aucune approbation, soutien, représentation ou garantie concernant l’exactitude, la fiabilité, la véracité, la légalité ou l’exhaustivité des biens, services, informations ou contenus qui peuvent être disponibles pour vous en relation avec l’Aureus Nummus, y compris en ce qui concerne toute crypto-monnaie ;

7.8. Vous recevrez des conseils professionnels adéquates (dont juridiques, comptables, commerciaux et tout autre conseil) pour protéger vos intérêts avant de vous engager dans toute affaire dans laquelle vous pouvez bénéficier de tels conseils. Vous reconnaissez qu’il n’y a pas de relation professionnelle (y compris toute relation avocat-client ou conseiller-conseiller) entre vous et Simplexx ou tout autre utilisateur, sauf si vous et un tel utilisateur conviennent spécifiquement du contraire, et que vous ne pouvez pas vous fier uniquement ou fondamentalement à toute information, tout contenu ou toute fonctionnalité que vous trouvez sur ou par le biais du service ;

7.9. Vous reconnaissez qu’il y a des risques à utiliser le service et / ou à se connecter et / ou de traiter avec d’autres utilisateurs et / ou tout échange, par le biais ou en relation avec le service, et que Simplexx ne peut pas et ne garantit pas les résultats spécifiques de cette utilisation, les interactions et / ou des transactions, et vous assumez par la présente tous les risques, responsabilités et / ou des dommages de toute nature en relation avec et / ou résultant de cette utilisation, les interactions et / ou des transactions. Ces risques incluent, parmi d’autres, la désinformation et/ou par un Tiers, de biens, de services et/ou d’autres Utilisateurs, la violation de la garantie et/ou du contrat, la violation des droits et toutes réclamations résultantes ; et

7.10. Vous êtes responsable de fournir à Simplexx un porte-monnaie électronique de remboursement (le cas échéant).

7.11. Vous êtes conscient des risques encourus dans l’investissement et la négociation des biens numériques, parmi d’autres décrits ci-dessous. Vous êtes conscient qu’investir dans les jetons numériques Aureus Nummus est hautement risqué et spéculatif et que les Utilisateurs peuvent perdre la totalité de leur investissement.

7.12. Vous êtes conscient que les objectifs du jeton numérique Aureus Nummus, qui est entre autres de créer une monnaie numérique stable et un système de paiement, peuvent ne pas être atteints et peuvent être sujets à des variations substantielles.

8. RESTRICTIONS D’UTILISATION.

Certains comportements sont strictement interdits sur et/ou le Service. Merci de lire attentivement les conditions suivantes. Votre non-respect des conditions ci-après a pour effet (au seul jugement de Simplexx) la résiliation de votre accès au Service et peut également vous exposer à des poursuites civiles ou criminelles.

Vous ne devez pas, vous ou toute personne en votre nom :

(i) copier, modifier, créer des œuvres dérivées, adapter, émuler, traduire, faire de l’ingénierie inverse, compiler, décompiler ou désassembler toute partie du contenu du Service, y compris toute information, matériel et données disponibles sur le Service (collectivement, le « Contenu ») de quelque manière que ce soit, ou afficher publiquement, exécuter ou distribuer le contenu, sans le consentement écrit préalable de Simplexx ;

(ii) copier, modifier, créer des travaux dérivés de, inverser la conception, adapter, imiter, traduire, compiler, décompiler ou désassembler le Service (ou toute partie de celui-ci) et/ ou autoriser à d’autres de le faire ;

(iii) faire usage du Contenu sur tout autre site internet ou un environnement informatique en réseau à toute fin, ou dupliquer ou copier le Contenu sans l’autorisation écrite préalable de Simplexx ;

(iv) créer tout environnement de navigation ou de bordure autour du Service et/ou du Contenu, lier, incluant le « inline linking », des éléments au Service, tels que des images, des posters et des vidéos, et/ou altérer ou faire une copie miroir de toute partie du Service, sauf autorisation explicite comme ci-après ;

(v) interférer avec ou violer tout droit à la vie privée ou d’autres droits des autres Utilisateurs, ou récolter ou collecter des informations personnelles identifiables sur des visiteurs ou des utilisateurs du Service sans leur consentement explicite et avisé, incluant l’utilisation de robot, spider, application de recherche et de récupération de site, ou tout autre dispositif manuel ou automatique ou procédé pour récupérer, indexer ou extraire des données ;

(vi) diffamer, injurier, tourmenter, poursuivre, menacer et/ou violer d’une quelconque manière les droits juridiques des autres ;

(vii) utiliser et/ou afficher le Service (ou toute partie de celui-ci) et/ou concernant tout bien ou service, qui en soi et/ou qui contient toute information qui peut être considérée comme injurieuse, diffamatoire, menaçante, incitant à la haine, encourangeant ou facilitant un comportement associal, soutenant l’industrie du tabac ou de l’armement, obscène, calomnieux, répréhensible ou offensant d’un point de vue racial, sexuel, religieux ou autre et/ou violant d’une quelconque manière les droits juridiques des autres et/ou où l’existence du Contenu ou toute référence à Simplexx et/ou au Service peut être perçu comme nuisible à la réputation et à la bonne volonté de Simplexx ou simplement porter atteinte à Simplexx ;

(viii) transmettre, distribuer, afficher ou mettre à disposition par le biais ou dans le cadre du Service tout contenu, qui peut enfreindre les droits d’un Tiers, incluant les droits de la Propriété Intellectuelle et les droits de la vie privée, ou qui contient tout contenu illégal ;

(ix) usurper l’identité de toute personne ou entité ou fournir des informations erronées sur le Service, directement ou indirectement ;

(x) déclarer faussement ou autrement représenter faussement votre affiliation avec toute personne ou entité, ou exprimer ou impliquer que Simplexx ou tout tiers vous approuve, votre entreprise, ou toute déclaration que vous faites, ou présenter des informations fausses ou inexactes sur et / ou par le biais du Service ;

(xi) transmettre ou mettre à disposition dans le cadre du Service et/ou utiliser le système pour distribuer et/ou transmettre tout type de virus, ver informatique, Cheval de Troie, bombe logique, pixel ou logiciel espion, ou tout programme, fichier, code informatique qui puisse ou qui est destiné à endommager ou hijacker le fonctionnement de tout matériel informatique, logiciel, ou équipement de télécommunications ou tout composant ou code potentiellement dangereux, perturabteur ou invasif ;

(xii) interférer ou perturber le fonctionnement du Service, ou les serveurs, ou les réseaux qui hébergent le Service ou qui rendent le Service accessible ou enfreindre les exigences, procédures, règles, ou règlementations de ces serveurs ou réseaux ;

(xiii) vendre, autoriser, ou exploiter à tout but commercial, tout usage ou accès au Contenu et/ou au Service ;

(xiv) utiliser le Service pour et/ou en relation avec toute forme de spam, de messages non désirés ou comportement similaire ;

(xv) créer une base de donnée en téléchargeant et stockant méthodiquement tout ou partie du Contenu, ou transférer toute donnée générée par le Service sans l’autorisation écrite préalable de Simplexx ;

(xvi) Court-circuiter toutes mesures qui peuvent être utilisées pour empêcher ou limiter l’accès au Service et/ou certaines fonctionnalités internes ;

(xvii) utiliser le Contenu et/ou le Service à toute fin illégale, immorale ou non-autorisée ;

(xviii) utiliser le Service et/ou le Contenu à des fins non-personnelles ou commerciales sans l’autorisation écrite préalable de Simplexx ; ou

(xix) enfreindre ou violer n’importe quelle condition de ces Conditions Générales.

9. LIMITATION DE RESPONSABILITÉ ET INDEMNISATION.

9.1. Sauf si la loi applicable l’exige, ni nous, ni Aureus, ni nos sociétés affiliées, nos directeurs, responsables, actionnaires ou employés respectifs, ni nos agents n’acceptent aucune responsabilité et ne seront pas tenus responsables de toutes les pertes ou dommages quels qu’ils soient, que ce soit dans le cadre d’un contrat, d’un délit (y compris la négligence), d’un manquement à une obligation légale ou autre, même s’ils sont prévisibles, découlant de ou en relation avec :

9.1.1. l’utilisation de ou le recours à toute information, opinion, contenu et/ou matériel présent sur cette Plateforme ou mis à disposition dans le cadre de la Plateforme et/ou des Services ; ou

9.1.2. l’interruption ou le retard d’accès, l’utilisation ou l’incapacité d’utiliser ou d’accéder, la défaillance de la ligne ou du système en rapport avec la plate-forme et/ou les services, ou une menace de sécurité liée à ceux-ci, y compris, mais sans s’y limiter, les dommages spéciaux, indirects, accessoires, punitifs ou consécutifs, la perte de bénéfices, de ventes, d’activités ou de revenus, la perte de données, l’interruption des activités, la perte d’économies prévues, la perte d’opportunités commerciales, de clientèle ou de réputation, le gaspillage de temps de gestion ou toute autre perte ou tout autre dommage indirect ou consécutif.

9.2. Sauf exigence contraire de la loi applicable, ni nous ni Aureus ne seront responsables de toute perte ou dommage causé à votre technologie de l’information, vos dispositifs, vos programmes informatiques, votre plate-forme, vos données ou tout autre matériel propriétaire découlant de votre utilisation de cette plate-forme et/ou des services.

9.3. Dans la limite où la loi l’autorise, vous acceptez d’indemniser et de dégager de toute responsabilité Aureus et Simplexx, ses affiliés et responsables, représentants et employés respectifs de et contre toutes pertes, responsabilités, jugements, poursuites, actions, procédures, réclamations, dommages, coûts (incluant les frais d’avocat) résultant ou découlant de votre, ou de la personne agissant en votre nom, utilisation de la Plateforme ou des Services ou résultant de votre défaillance, ou de la personne agissant en votre nom, à respecter entièrement ces Conditions Générales ou en raison de toute utilisation par vous ou par cette personne de toutes informations ou images fournies par la Plateforme ou par le biais des Services.

9.4. Malgré toutes dispositions contraires dans ces Conditions Générales, dans le cas où vous nous considérez responsable pour n’importe quelle raison, vous acceptez formellement qu’en signant ces Conditions Générales, notre responsabilité, nous et Aureus, à votre égard, pour tous dommages ou pertes, sous tout motif, ne dépassera pas le montant de :

(i) dix mille Dollars US ($ 10 000) ; ou (ii) des frais payés et payables par vous à nous selon ces Conditions Générales pour les Services concernés des trois (3) derniers mois avant la date à laquelle une telle responsabilité a été présumée supposée.

9.5. Ni nous, ni Aureus, ni nos sociétés affiliées, ni les fournisseurs tiers ou leurs directeurs, gestionnaires, responsables, actionnaires, employés ou agents respectifs ne donnent de garantie à l’égard de, et aucune de ces parties n’aura de responsabilité envers vous pour :

9.5.1. L’exactitude, la pertinence, la rapidité, l’intégralité, la fiabilité, la performance ou la disponibilité continue de la Plateforme et/ou des Services ; ou,

9.5.2. les retards, omissions ou interruptions de la Plateforme et/ou des Services ;

9.5.3. Des erreurs involontaires ou des omissions.

9.6. Nous n’avons pas vérifié, suivi, examiné ou authentifié en tout ou partie les informations et documents qui constituent la Plateforme et les Services qui peuvent contenir des inexactitudes ou des erreurs typographiques ou autres.

9.7. Vous, l’Utilisateur, acceptez de décharger Aureus de toutes responsabilités, quelles qu’elles soient, et leurs origines.

DÉCLARATIONS PRÉVISIONNELLES.

10.1. Certaines déclarations présentes sur la Plateforme constituent des « déclarations prévisionnelles » au sens des dispositions libératoires de l’US Private Securities Litigation Reform Act ou de la législation en vigueur similaire. Dans certains cas, ces déclarations sont identifiables par l’utilisation de termes prospectifs tels que « peut », « pourrait », « sera », « devrait », « s’attendre », « planifier », « anticiper », « croire », « estimer », « prédire », « potentiel » ou « continuer », ainsi que la forme négative de ces termes et d’autres terminologies comparables. De telles déclarations prévisionnelles qui sont sujettes à des risques connus et inconnus, des incertitudes, des hypothèses au sujet de Simplexx, Aureus et du jeton numérique Aureus Nummus peut inclure, sans s’y limiter, des projections des rendements financiers futurs de produits en question basés sur nos stratégies pertinentes et tendances anticipées dans le cadre de notre activité et de notre industrie, des déclarations concernant les plans, objectifs, intentions et prévisions de Simplexx et d’Aureus et d’autres déclarations qui ne sont pas des faits historiques ou actuels. Les déclarations prévisionnelles sont uniquement des prédictions basées sur nos attentes actuelles au sujet d’évèvements futurs. Elles impliquent des risques et des incertitudes qui pourraient avoir pour conséquence des résultats réels, niveaux d’activité ou performances, matériellement différents de ceux exprimés ou supposés par de telles déclarations prévisionnelles. Les facteurs qui peuvent mener à des résultats de Simplexx et/ou d’Aureus, matériellement différents des attentes actuelles, incluent, sans s’y limiter : mise en œuvre de projets stratégiques, conditions et fluctuations économiques, politiques et commerciales, règlementations gouvernementales et industrielles, risques des taux d’intérêt et compétition du marché. Ces risques et incertitudes ne sont pas complets et les déclarations prévisionnelles sont basées sur un nombre d’hypothèses susceptibles de changer. Nous travaillons dans un environnement très compétitif et qui change rapidement. De temps en temps, de nouveaux risques et incertitudes émergent, et il est impossible de prédire tous les risques et incertitudes, ni estimer l’impact que ces facteurs auront sur notre activité ou dans quelle mesure un facteur, ou une combinaison de facteurs, peut provoquer de tels résultats, niveaux d’activité, performances, ou progrès matériellement différents de ceux énoncés dans les déclarations prévisionnelles. Notre mention dans de telles projections de tout rapport ou document ne doit pas être considérée comme une déclaration dont les projections s’avéreront exactes. Nous n’assumons aucune responsabilité pour l’exactitude ou l’intégralité de toute déclaration prévisionnelle. Vous ne devez pas considérer les déclarations prévisionnelles comme des prédictions d’évènements futurs. Nous ne nous engageons pas à mettre à jour chacune de ses déclarations prévisionnelles après la date de rédaction, afin de faire correspondre la déclaration antérieure aux résultats réels ou aux attentes corrigées et nous n’avons pas l’intention de le faire. Vous devez être conscient et accepter qu’investir dans le jeton numérique Aureus Nummus est de nature hautement spéculative, et peut avoir pour conséquence la perte totale de votre investissement.

11. VIRUS ET DÉFAUTS

11.1. Nous avons pris les mesures nécessaires pour détecter les virus informatiques mais nous ne pouvons pas garantir que notre Plateforme et/ou nos Services ne soient exempts de dysfonctionnements, défauts, anomalies ou virus ; ou bien que la Plateforme fonctionne correctement comme prévu, à n’importe quel moment. Nous ne sommes pas responsables de toute perte ou dommage qui résulte d’un virus, incluant sans s’y limiter à toute attaque par déni de service distribué, ou tout autre matériel technologiquement dangereux qui peut infecter votre équipement informatique, vos programmes informatiques, données ou autres documents.

11.2. Vous êtes responsable de la configuration de votre technologie informatique, équipement, vos programmes informatiques et plateforme afin d’accéder à notre Plateforme et à nos Services et de leur protection avec votre propre logiciel anti-virus, pare-feu et toute autre mesure technique. Nous ne donnons aucune garantie concernant la compatibilité de notre Plateforme et de nos Services avec votre technologie informatique, votre plateforme et vos programmes informatiques.

11.3. Vous ne devez pas faire un mauvais usage de notre Plateforme ou de nos Services en implantant des virus, trojans, vers informatiques, bombes logiques, espions de clavier, logiciel espion, publicité espion et/ou tout autre programme dangereux ou code informatique similiaire conçu pour affecter négativement le fonctionnement de tout logiciel ou disque dur informatique, ou qui soit également malveillant ou technologiquement dangereux.

12. DROITS DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE.

12.1. Nous sommes les propriétaires de tous les droits de propriété intellectuelle de la Plateforme et des Services, des documents publiés sur la Plateforme et des documents mis à disposition par la Plateforme et les Services, incluant, sans s’y limiter, toutes les données exclusives, informations, contenus, données, symbologie, logiciel, technologie, produits et documentation. Ces travaux sont protégés par les lois de droit d’auteur et les autres lois de propriété intellectuelle. Tous ces droits sont réservés. Le Service, le Contenu, le logiciel propriétaire de Simplexx et tous les droits de propriété intellectuelle s’y rapportant, y compris, sans s’y limiter, les inventions, les brevets et les demandes de brevet, les marques de commerce, les noms commerciaux, les logos, les matériaux susceptibles d’être protégés par le droit d’auteur, les graphiques, les textes, les images, les conceptions (y compris l’aspect et la convivialité du Service et de toute partie de celui-ci), les spécifications, les méthodes, les procédures, les informations, savoir-faire, algorithmes, données, données techniques, fonctions interactives, code source et code objet, fichiers, interface, GUI et secrets commerciaux, qu’ils soient ou non enregistrés et/ou susceptibles d’être enregistrés (collectivement, « Propriété intellectuelle »), sont la propriété et/ou sous licence de Simplexx, et sont soumis aux droits d’auteur et autres droits de propriété intellectuelle applicables en vertu des lois israéliennes, des lois étrangères et des conventions internationales. Vous ne pouvez pas copier, distribuer, afficher, exécuter publiquement, mettre à disposition du public, imiter, vulgariser, décompiler, désassembler, adapter, sous-licencier, faire un usage commercial, vendre, louer, prêter, transformer, compiler, inverser la conception, combiner avec un autre logiciel, traduire, modifier, ou créer des travaux dérivés à partir de documents sujets aux droits de propriété de Simplexx, incluant la Propriété Intellectuelle de Simplexx, soit par vous-même ou par quelqu’un en votre nom, d’une aucune manière ou par n’importe quel moyen, sauf en cas d’autorisation explicite écrite dans les Conditions Générales.

« Simplexx » et tous les logos et autres identifiants propriétaires utilisés par Simplexx et ses sociétés affiliées en relation avec le service (« marques Simplexx ») sont toutes les marques et/ou noms commerciaux de Simplexx ou d’Aureus, qu’ils soient enregistrés ou non. Toutes les autres marques de commerce, marques de service, noms commerciaux et logos qui peuvent apparaître sur ou en rapport avec le service, y compris sur ou en rapport avec le jeton numérique Aureus Nummus, ou avec la bourse, appartiennent à leurs propriétaires respectifs ( » marques de tiers « ). Les marques de tiers comprennent expressément et toutes les marques et droits attribuables sous quelque forme que ce soit à Aureus. Aucun droit, licence ou intérêt aux marques de Simplexx et/ou aux marques de tiers n’est accordé en vertu des présentes, et vous convenez qu’aucun droit, licence ou intérêt de ce type ne sera revendiqué par vous en ce qui concerne les marques de Simplexx ou les marques de tiers et, par conséquent, vous éviterez d’utiliser l’une de ces marques, sauf si cela est expressément autorisé par les présentes.

Il vous est interdit par la présente de retirer ou de supprimer tous les avis de droit d’auteur, les restrictions et les signes indiquant les droits de propriété de Simplexx, Aureus et/ou ses concédants de licence et ses sociétés affiliées, y compris la marque de droit d’auteur [©] ou la marque déposée [® ou ™] contenue dans ou acSimplexx Ltd.ing le service, et vous déclarez et garantissez que vous respecterez toutes les lois applicables à cet égard. En outre, il vous est interdit, d’utiliser, d’atténuer ou de colorer tout nom, marque ou logo qui est identique ou suffisamment similaire aux marques et logos de Simplexx, déposés ou non. Il vous est également interdit d’utiliser, d’atténuer ou de colorer tout nom, marque ou logo qui est identique ou suffisamment similaire aux marques et logos d’Aureus Nummus, déposés ou non.

12.2. Sous réserve d’exceptions restreintes exposées ci-dessous, ni cette Plateforme, ni les Services, ou toute partie, ne doit être copié, reproduit, modifié, affiché publiquement, republié, distribué, extrait ou réutilisé sous quelque forme, sans notre permission préalable écrite. Toute infraction à cette restriction est strictement interdite et pourrait causer des dégâts irréparables qui ne peuvent pas être suffisamment indemnisés par des dommages-intérêts. Toute violation présente par vous peut être exécutée par nous au moyen de réparations équitables (incluant, sans s’y limiter, une injonction), en plus de tout autre droit et recours disponible. Les demandes d’autorisation doivent nous être envoyées par courrier électronique à l’adresse info@simplexx.ca.

12.3. Vous ne devez pas utiliser toute partie de documents figurant sur notre Plateforme ou mis à disposition à travers elle à des fins commerciales ou professionnelles sans obtenir une licence pour le faire de notre part.

12.4. Si vous imprimez, copiez ou téléchargez toute partie du matériel figurant sur cette Plateforme ou mis à disposition à travers elle en violation de ces Conditions Générales, votre droit d’utiliser cette Plateforme cessera immédiatement et vous devez, si nous le souhaitons, retourner ou détruire toutes copies des documents que vous avez réalisées.

12.5. Vous reconnaissez et acceptez que tous les droits d’auteur et autres droits de propriété intellectuelle s’appliquant à toutes choses auxquelles nous vous avons accordé une licence conformément à la Clause 3 doivent être entièrement et exclusivement investis dans Simplexx. Par la présente, vous assignez totalement à Aureus, respectivement Simplexx, l’intégralité du droit d’auteur et tous les autres droits de propriété intellectuelle subsistants dans tous les nouveaux droits de propriété intellectuelle créés, en collaboration ou avec vous, et tous les autres droits, de quelconque nature, connus actuellement ou créés dans le futur, auxquels vous avez été autorisés en vertu de la loi en vigueur, résultant de l’existence de ces Conditions Générales.

13. RÉSILIATION DE LA LICENCE ET DES DROITS D’ACCÈS.

13.1. Les présentes conditions générales peuvent être résiliées par l’une ou l’autre des parties :

13.1.1. sur préavis écrit de trente (30) jours à l’autre partie ; ou

13.1.2. immédiatiement par avis écrit à l’autre Partie si l’autre Partie est en violation matérielle de ces Conditions Générales et, dans la mesure où la violation peut être réparée, que la violation ne soit pas remédiée par l’autre Partie dans les dix (10) jours ouvrables après celle-ci, recevant un avis, de la part de la première Partie, des détails de la violation et de l’intention de la première Partie à résilier ; ou

13.1.3. en accord avec les modalités d’un Programme de ces Conditions Générales.

13.2. Ces Conditions Générales peuvent être résiliées par Simplexx, par avis écrit à sa seule discrétion absolue et immédiate.

13.3. Merci de prendre connaissance, comme il se doit, des Programmes pour les conséquences de résiliation de ces Conditions Générales.

13.4. Aureus peut résilier sa convention de services avec Simplexx à n’importe quel moment.

14. RÈGLEMENT DES DIFFÉRENDS.

14.1. Aucune Partie ne peut entamer un processus d’arbitrage ou judiciaire contre l’autre, concernant tout litige en accord avec les obligations ou les engagements présents dans ces Conditions Générales, sauf dans le cas où une Partie cherche une assistance interlocutoire urgente du tribunal, si la Partie s’est conformée à la Clause 12.

14.2. Lorsqu’une Partie ne se conforme pas à cette Clause, la Partie accepte et par conséquent relâche l’autre Partie d’être liée par la procédure de règlement des litiges, comme décrit ci-dessous.

14.3. Contestations de Factures.

14.3.1. Si vous contestez le montant d’une facture, une déclaration ou autre, délivré par Simplexx (« Montant Contesté »), vous reconnaissez par la présente que vous devez notifier par écrit Simplexx avant la date à laquelle le Montant Contesté doit être payé, ou lorsque le dit paiement a déjà été réalisé, dans dans les meilleurs délais n’excédant pas les deux (2) jours ouvrés.

14.3.2. Si vous n’informez pas Simplexx selon cette Clause, vous reconnaissez et acceptez par la présente que malgré le fait que le Montant Contesté soit contesté, il est exigé d’effectuer le paiement selon les conditions habituelles de paiement. Au moment de finaliser la contestation, lorsque le Montant Contesté a été jugé supérieur à ce qui est dû à Simplexx, Simplexx garantit par la présente le versement ou l’opération de compensation du montant qui vous est dû, dans les meilleurs délais.
14.4. Procédure.

14.4.1. Dans le cas où une Partie établit un litige :

14.4.1.1. Cette Partie doit envoyer une notification écrite à l’autre Partie en nommant un représentant pour négocier (« Avis de Contestation ») ;

14.4.1.2. dans les cinq (5) jours ouvrés après réception de l’Avis de Contestation, l’autre Partie répondra en nommant son représentant pour négocier le litige (« Réponse de Contestation ») ;

14.4.1.3. les représentant des Parties doivent faire tout ce qui est en leur pouvoir pour négocier et résoudre le litige, si un accord peut être négocié, il devrait être consigné par écrit et signé par les deux représentants et le dit accord signé doit être jugé pour lier les Parties ;

14.4.2. Lorsque le litige n’a pas été résolu dans les dix (10) jours ouvrés de la réception de la Réponse de Contestation, les Parties doivent s’engager à tout mettre en œuvre pour négocier et trouver un processus pour résoudre le litige dans lequel le dit processus n’est pas d’arbitrage ou judiciaire ;

14.4.3. Lorsque vingt (20) jours ouvrés se sont écoulés depuis la réception de la réponse de Contestation et que les négociations pour un processus alternatif de résolution du litige n’ont pas été fructueuses, les Parties s’engagent dans une phase d’arbitrage suivie d’un procès.

14.4.4. Dans le cas où les négociations pour résolution de litige alternative se sont montrées infructueuses selon la Clause 12.4.3, les détails du litige doivent être référés et finalement réglés par arbitrage d’après les Règles d’arbitrage LCIA, dont les Règles sont jugées intégrées en référence à cette clause.
14.4.4.1. Le nombre de médiateurs doit être de trois ;

14.4.4.2. Le siège, ou le lieu juridique, de l’arbitrage est la ville de Londres ;

14.4.4.3. La langue utilisée dans les procédures d’arbitrage est l’anglais ; et,

14.4.4.4. La loi applicable des procédures est la loi en vigueur de ces Conditions Générales, comme il se doit.

14.4.5. Frais

14.4.5.1. Toutes les dépenses engagées par une Partie soumettant un litige sont à la charge de la dite Partie, sauf en cas d’accord pendant les négociations ou ordonné pendant l’arbitrage ou le procès.

15. CADRE DE LUTTE CONTRE LE BLANCHIMENT D’ARGENT ET LE FINANCEMENT DU TERRORISME.

15.1. Général.

15.1.1. Simplexx prend au sérieux ses obligations en vertu de la législation sur la lutte contre le blanchiment d’argent, la législation sur la criminalité financière, la législation sur le financement du terrorisme et la législation sur les sanctions, les règles, les conseils et les pratiques (« le cadre de la criminalité financière ») et s’efforce d’aligner ses opérations avec les objectifs et les dispositions telles que promulguées par le cadre de la criminalité financière.

15.1.2. Simplexx doit mettre en œuvre des programmes de surveillance, d’identification et de vérification approfondis pour l’aider à s’acquitter des obligations pertinentes dans le cadre de la criminalité financière.

15.1.3. Simplexx s’engage à être proactif dans l’accomplissement de ses obligations en vertu du cadre de la criminalité financière et, en tant que tel, effectuera des contrôles annuels continus sur les informations de surveillance, d’identification et de vérification collectées et détenues afin d’assurer la conformité avec les obligations pertinentes du cadre de la criminalité financière.

15.1.4. Simplexx s’engage à s’assurer que les informations conservées dans le cadre de l’exécution des obligations de Simplexx en vertu du cadre de la criminalité financière sont protégées conformément aux exigences et normes de sécurité pertinentes.

15.1.5. Simplexx se réserve le droit, et vous accordez par les présentes à Simplexx un droit absolu et irrévocable de divulguer toute information recueillie par Simplexx afin de s’acquitter de ses obligations en vertu du Cadre relatif à la criminalité financière aux autorités gouvernementales compétentes, aux organismes de réglementation et / ou à d’autres organisations nécessairement habilitées sans préavis, à condition que la divulgation d’informations soit nécessaire pour satisfaire les obligations correspondantes de Simplexx ou soit requise en vertu du Cadre relatif à la criminalité financière.

15.1.6. Simplexx se réserve le droit de vous demander toute information supplémentaire qui est nécessaire pour permettre à Simplexx de s’acquitter de ses obligations pertinentes en vertu du cadre de la criminalité financière. Lorsque Simplexx vous a demandé de la documentation et que vous refusez de vous conformer à cette demande, que ce soit de manière expresse, implicite ou par votre comportement, Simplexx peut, au moment de ce refus, révoquer, suspendre ou mettre fin à votre accès à ses plateformes et services.

15.1.7. Lorsque Simplexx a conservé, collecté et/ou enregistré des informations conformément aux présentes Conditions générales, Simplexx se réserve le droit de facturer des frais administratifs raisonnables pour une demande de votre part de consulter toutes les informations conservées, collectées ou enregistrées vous concernant.

15.1.8. En ce qui concerne la clause 15.1.7, toute information retenue, collectée et/ou enregistrée par Simplexx au cours de ses opérations ne sera accessible par vous qu’à des conditions spécifiques, à moins qu’une loi applicable ne l’exige.

15.1.9. Vous reconnaissez et acceptez que Simplexx puisse utiliser des méthodes de vérification électronique pour vérifier votre identité afin de s’acquitter de ses obligations en vertu du cadre de la criminalité financière. Si vous ne souhaitez pas que Simplexx utilise des méthodes de vérification électronique pour vérifier votre identité, veuillez contacter Simplexx par écrit à son adresse de notification détaillée dans la clause 17.3 pour demander un autre moyen de vérification.

15.1.10. Sans limiter les méthodes de vérification électronique susmentionnées, telles que détaillées à l’article 15.1.9, Simplexx peut demander à une agence d’évaluation du crédit, ou à toute organisation analogue, de fournir une évaluation pour déterminer si les renseignements personnels fournis à Simplexx, y compris dans un formulaire d’inscription au service rempli, correspondent (en tout ou en partie) aux renseignements personnels contenus dans un fichier d’information sur le crédit en possession ou sous le contrôle de l’agence d’évaluation du crédit. Alternativement, vous reconnaissez que Simplexx peut demander à une agence d’évaluation du crédit, ou toute organisation analogue, de préparer et de fournir une telle évaluation.

15.1.11. En accord avec la Clause 15.1.1, vous reconnaissez que l’agence d’évaluation de crédit, ou toute organisation analogue, peut utiliser les informations personnelles fournies par vous dans un Formulaire d’Enregistrement d’Assistance complété, afin de réaliser une telle évaluation.

15.1.12. Lorsque Simplexx est incapable de vérifier votre identité par des méthodes de vérification électronique, Simplexx vous contactera en détaillant cette incapacité et vous fournira toutes les informations raisonnables requises, en plus d’offrir un autre moyen de vérification.

16. TAXE SUR LA VALEUR AJOUTÉE ET TAXE DE VENTE.

16.1. Interprétation.

16.1.1. Dans cette Clause 16, la Taxe sur la Valeur Ajoutée et la Taxe sur les Ventes (« Taxes ») font référence à un ensemble de taxes indirectes qui peuvent être imposées sur les Plateformes ou Services, qui varient selon la localisation du client, la localisation du Service ou des Plateformes, et/ou la localisation où le Service ou la Plateforme est utilisé.

16.2. Clause de Brutage.

16.2.1. Conformément à la Clause 16.2.2, si une Partie effectue un approvisionnement dans le cadre de ces Conditions Générales dont des Taxes sont à payer, la contrepartie pour l’approvisionnement pour l’application de cette Clause 16.2 (Contrepartie Fiscale) est augmentée d’un montant égal à la contrepartie fiscale multipliée par le taux d’imposition prévalant au moment où la commande est effectuée.

16.2.2. La Clause 16.1.1 n’applique aucune contrepartie qui ne soit exprimée toutes Taxes Incluses dans cet Accord.

16.3. Remboursements et Indemnisation.

16.3.1. Si une Partie rembourse ou indemnise une autre Partie pour une perte, un coût ou des dépenses, le montant à rembourser ou à indemniser est d’abord déduit de tout crédit de taxe sur les intrants que l’autre Partie a droit de réclamer pour la perte, le coût ou les dépenses, et ensuite augmenté en accord avec la Clause 16.2.

17. MINEURS.

Vous pouvez utiliser le Service uniquement si vous avez au moins dix-huit (18) ans. Si vous avez moins de dix-huit (18) ans ou êtes en dessous de l’âge légal pour conclure un contrat dans la juridiction dans laquelle vous êtes situé, vous pouvez utiliser le Service sous la supervision d’un parent ou d’un tuteur légal qui a accepté de surveiller tous les accords que vous concluez lors de l’utilisation du Service, incluant ces Conditions Générales. Nous nous réservons le droit de vous demander, à n’importe quelle étape, de fournir un justificatif de votre âge, et, le cas échéant, une autorisation de votre utilisation du Service par votre parent ou tuteur légal, afin de pouvoir vérifier que seuls les utilisateurs autorisés utilisent le Service. Dans le cas où nous apprenons qu’une personne ayant moins de dix-huit (18) ans utilise le Service, nous interdirons et bloquerons l’accès au Service à un tel Utilisateur.

18. SERVICES DE TIERS.

Le Service peut être disponible sur et/ou relié par des Exchanges Tiers, des sites internet ou d’autres services tiers (collectivement, les « Services Tiers« ). De tels Services Tiers, qui incluent Aureus, sont indépendants du Service. Vous reconnaissez par la présente que Simplexx n’a aucun contrôle sur ces services tiers, et reconnaissez et acceptez que Simplexx n’est pas responsable de la disponibilité des services tiers, et n’approuve pas et n’est pas responsable de tous les biens, services, contenus, publicités, produits, ou de tout matériel disponible sur et/ou à travers ces services tiers.

Vous reconnaissez et acceptez en outre que Simplexx ne sera pas responsable, directement ou indirectement, de tout dommage ou perte quelconque causé, ou supposé être causé, par ou en relation avec l’utilisation ou la confiance en tout bien, service, contenu, produit ou autre matériel disponible sur ou via les services et/ou échanges de tiers. La plupart des Exchanges et des Services Tiers fournissent des documents juridiques, incluant les Conditions Générales et la politique de confidentialité, gouvernant l’utilisation de chaque Service ou Exchange Tiers, leurs contenus et services. Nous vous encourageons à lire attentivement ces documents juridiques avant d’utiliser tout Service ou Exchange Tiers.

19. DISPONIBILITÉ.

La disponibilité et la fonctionnalité des services et des plates-formes dépendent de divers facteurs, tels que les réseaux de communication, les logiciels, le matériel, les fournisseurs de services et les contractants de Simplexx, et les services tiers qui portent le service. Simplexx ne garantit pas que le service fonctionnera et/ou sera disponible à tout moment sans perturbation ou interruption, ou qu’il sera à l’abri d’un accès non autorisé sans erreur.

20. MODIFICATIONS DU SERVICE.

Simplexx se réserve le droit de modifier, de corriger, d’amender, d’améliorer, d’apporter tout autre changement ou d’interrompre, temporairement ou définitivement, le service (ou toute partie de celui-ci) sans préavis, à tout moment. De plus, vous reconnaissez par la présente que le Contenu disponible sur le Service peut être modifié, sur le plan du contenu et de la forme ou bien supprimé à tout moment sans aucun préavis. Vous acceptez que Simplexx ne soit pas tenu responsable vis-à-vis de vous ou de toute Partie Tierce, pour toute modification, suspension, erreur, dysfonctionnement, ou interruption du Service (ou toute partie de celui-ci).

21. EXCLUSION DE RESPONSABILITÉ ET GARANTIES.

SIMPLEXX NE GARANTIT NI NE FAIT AUCUNE DÉCLARATION CONCERNANT L’UTILISATION, L’INCAPACITÉ D’UTILISER OU D’EXPLOITER, OU LES RÉSULTATS DE L’UTILISATION OU DE L’EXPLOITATION DU SERVICE ET/OU DE LA PLATE-FORME (OU TOUTE PARTIE DE CELLE-CI).

LE SERVICE (ET TOUTE PARTIE DE CELUI-CI), INCLUANT SANS S’Y LIMITER TOUT CONTENU, DONNÉE, ET INFORMATIONS LIÉS À CELUI-CI, SONT FOURNIS « TEL QUEL » BASE ET « COMME DISPONIBLE » SANS AUCUNE GARANTIE DE QUELQUE NATURE QUE CE SOIT, EXPRESSE OU IMPLICITE, Y COMPRIS LES GARANTIES DE TITRE OU D’ABSENCE DE CONTREFAÇON OU LES GARANTIES IMPLICITES D’UTILISATION, DE QUALITÉ MARCHANDE OU D’ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER, Y COMPRIS, MAIS SANS S’Y LIMITER, LA QUALITÉ DES PRODUITS ET SERVICES FOURNIS PAR DES SERVICES ET/OU ÉCHANGES TIERS.

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22. LIMITATION DE RESPONSABILITÉ.

EN AUCUN CAS SIMPLEXX ET/OU L’UN DES AFFILIÉS DE SIMPLEXX, Y COMPRIS AUREUS, NE SERA RESPONSABLE DE TOUT DOMMAGE QUEL QU’IL SOIT, Y COMPRIS LES DOMMAGES DIRECTS, INDIRECTS, SPÉCIAUX, ACCESSOIRES OU CONSÉCUTIFS DE TOUTE NATURE, RÉSULTANT DE OU DÉCOULANT DU SERVICE, DE L’UTILISATION OU DE L’INCAPACITÉ À UTILISER LE SERVICE, L’INCAPACITÉ DU SERVICE À FONCTIONNER COMME REPRÉSENTÉ OU ATTENDU, LA PERTE DE CLIENTÈLE OU DE BÉNÉFICES, L’EXÉCUTION OU L’INCAPACITÉ DE SIMPLEXX À EXÉCUTER LES PRÉSENTES CONDITIONS, ET TOUT AUTRE ACTE OU OMISSION DE SIMPLEXX PAR TOUTE AUTRE CAUSE QUE CE SOIT, Y COMPRIS, MAIS SANS S’Y LIMITER, LES DOMMAGES DÉCOULANT DE LA CONDUITE DE TOUT UTILISATEUR, DES SERVICES DE TIERS ET/OU DES ÉCHANGES.

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23. INDEMNISATION ET COMPROMIS.

Vous acceptez par la présente que, sauf indication contraire aux présentes, lors de la livraison de cryptomonnaie achetée ou vendue par vous de ou pour Simplexx, le cas échéant, vous n’aurez pas le droit à un crédit ou à un remboursement et de tels achats ou ventes sont irrévocables. Les obligations de Simplexx envers vous seront absolument libérées lors de la livraison de la crypto-monnaie à vous (dans le cas d’une transaction d’achat), ou la contrepartie de la crypto-monnaie à vous (dans le cas d’une transaction de vente), selon le cas, et vous n’aurez aucune réclamation ou droit contre Simplexx lors de cette livraison.
Vous acceptez de défendre, d’indemniser et de dégager Simplexx et tout affilié de Simplexx de toute réclamation, dommage, obligation, perte, responsabilité, coût, dette, amende, frais de retard, frais d’annulation et dépenses (y compris les honoraires d’avocat) découlant de : (i) votre utilisation du Service (ou toute partie de celui-ci) ; (ii) votre violation d’une clause de ces Conditions Générales ; (iii) tout dommage de toute sorte, qu’il soit direct, indirect, spécial ou consécutif, que vous pouvez causer à Simplexx ou à tout tiers qui se rapporte à votre utilisation du service, y compris, sans limitation, tout dommage lié à la cryptocurrency achetée et/ou vendue par vous à partir de ou à Simplexx ou à tout tiers et en relation avec le service ; (iv) votre violation des droits d’un Tiers ; et (v) toute rétrofacturation ou annulation de caution, virement de cryptomonnaie ou paiement réalisé par vous à travers le Service.
Vous convenez également que tous les fonds ou autres actifs que vous avez déposés auprès de Simplexx et/ou auxquels vous avez droit de la part de Simplexx et/ou par l’intermédiaire de Simplexx peuvent être compensés par Simplexx et/ou tout tiers et utilisés comme garantie afin de garantir l’exécution de vos obligations en vertu des présentes.

De plus, vous acceptez par la présente que tout paiement, devant être réalisé par vous en relation avec le Service et qui n’est pas réalisé à la date prévue, comprend des intérêts au taux maximal autorisé par la loi au moment où le paiement est dû, calculé à partir de la date prévue jusqu’à celle payée, et que vous êtes tenu responsable de payer tous les paiements ou frais résultant de paiements en retard.

24. MODIFICATIONS DES CONDITIONS GÉNÉRALES

Simplexx peut modifier les conditions de temps à autre, à sa seule discrétion et sans préavis, y compris la politique de confidentialité. Des modifications importantes de ces Conditions Générales seront d’abord notifiées sur les Services. De telles modifications importantes prendront effet sept (7) jours après qu’un tel avis soit affiché à l’aide d’une des méthodes mentionnées ci-dessus. Dans le cas contraire, tous les autres changements de ces Conditions Générales sont effectifs à partir de la date indiquée « Dernière Révision » et votre utilisation continue du Service après la date de la Dernière Révision constitue l’acceptation, et l’accord d’être lié, à ces changements. Merci de noter que dans le cas où les Conditions Générales sont modifiées pour se conformer à des exigences légales, de tels amendements prennent effet immédiatement sans avis préalable, sauf si la loi l’exige. Les présentes conditions générales peuvent contenir des erreurs et omissions involontaires, et Simplexx s’engage à corriger ces erreurs et omissions dès qu’elle en a eu connaissance par le biais d’une modification des présentes conditions générales. L’existence de telles erreurs et omissions involontaires ne doivent pas avoir d’influence sur le sens général de ces Conditions Générales et leur interprétation, et l’Utilisateur accepte sans conditions que le sens prévu des clauses et sections respectives de ces Conditions Générales prévalent. En aucun cas, Aureus ou Simplexx ne peuvent être tenus responsables et être rendus responsables de toute erreur ou omission involontaire.

25. CESSATION DE L’EXPLOITATION DU SERVICE

À tout moment, Simplexx peut bloquer votre accès au service, pour n’importe quelle raison, à sa seule discrétion, en plus de tous les autres recours qui peuvent être disponibles à Simplexx en vertu de toute loi applicable. De telles actions peuvent être prises si Simplexx estime que vous avez enfreint l’une de ces conditions générales de quelque manière que ce soit.

En outre, Simplexx peut à tout moment, à sa seule discrétion, cesser l’exploitation du service ou de toute partie de celui-ci, temporairement ou définitivement, sans donner de préavis. Vous acceptez et reconnaissez que Simplexx n’assume aucune responsabilité ou obligation à l’égard de, ou en relation avec la résiliation du service et / ou la perte de toute donnée.

26. GÉNÉRALITÉS

26.1. Ces Conditions Générales ne sont pas et ne doivent pas être interprétées pour créer une relation, un partenariat, une coentreprise, un employeur-employé, agence, ou une relation franchiseur-franchisé entre Simplexx et vous.

26.2. Ces Conditions Générales, et les droits et recours fournis ci-dessous, et toutes les demandes, litiges et controverses découlant par la présente ou liés aux présentes et/ou au Service, leur interprétation, ou la violation, la cessation ou la validité de celles-ci, les rapports qui résultent de ces Conditions Générales, ou toute transaction connexe doivent être régis, interprétés et appliqués uniquement et exclusivement selon les lois d’État d’Israël sans référence aux principes de conflits de lois, et soumis, et vous consentez par la présente à la juridiction exclusive et en ce lieu, aux tribunaux compétents de Tel Aviv, en Israël.

26.3. Simplexx peut céder ses droits et obligations en vertu des présentes et/ou transférer les droits de propriété et le titre du service à un tiers sans votre consentement ni préavis. Vos droits et obligations des Conditions Générales ne sont pas cessibles. Toute tentative ou cas réel de cession de ceux-ci sans l’autorisation écrite et explicite préalable de Simplexx est nulle et non avenue.

26.4. Si une disposition de ces Conditions Générales s’avère être illégale, non avenue, ou pour toute raison inapplicable, cette disposition sera par la suite considérée séparable de ces Conditions Générales et n’affectera pas la validité et la mise en application des dispositions restantes.

26.5. Aucune renonciation par chaque Partie de toute violation ou manquement ci-dessous ne sera considérée comme une renonciation de violation ou manquement précédent ou ultérieur.

26.6. Tout chapitre, légende ou titre de section ici présent est uniquement inséré par souci de commodité, et ne définit ou n’explique en aucun cas les sections ou les dispositions présentes.

26.7. Ces Conditions Générales constituent l’intégralité des conditions générales entre vous et Simplexx concernant le sujet présent et l’emportent sur tous les accords, contrats, promesses, conditions, négociations, conventions ou déclarations antérieurs ou actuels, écrits ou oraux, entre Simplexx et vous, incluant sans s’y limiter, ceux réalisés par ou entre nos représentants respectifs, en rapport avec le Service. Vous acceptez de ne jamais faire aucune réclamation ou déclarer que ces Conditions Générales ont été altérées ou modifiées oralement ou changées par n’importe quelle communication orale. De plus, vous acceptez ne pas vous fier à toute promesse, incitation, déclaration, affirmation, divulgation ou à des obligations de divulgation de Simplexx en signant ces Conditions Générales.

26.8. Les dispositions de toutes les Sections et Clauses survivront à la cessation ou à l’expiration de ces Conditions Générales.

27. EXCLUSION DU SERVICE

Certaines personnes physiques et morales ne sont pas autorisées à faire des affaires avec Simplxx et ses affiliés. Chez Simplexx, nous ne pouvons pas faire affaire avec vous si :

27.1. Vous êtes un résident du Royaume-Uni.

27.2. Si vous êtes résident dans un pays listé sur liste des sanctions OFAC. L’Office of Foreign Assets Control (OFAC) du département du Trésor gère et fait appliquer les sanctions économiques imposées par les États-Unis à des pays étrangers. Selon le pays, les programmes peuvent geler les ressources des pays sous embargo, interdit le paiement de fonds aux individus et pays sur la liste embargo, ou interdire l’accès aux services à des pays sujets à des sanctions américaines. Ces sanctions nécessitent l’approbation de l’OFAC avant de mener des recherches ou autres activités dans ou impliquant le pays sanctionné. Certaines sanctions sont plus contraignantes que d’autres, et s’appliquent à un pays entier, alors que d’autres ciblent spécifiquement certains individus ou entités au sein d’un pays. Actuellement, les pays sanctionnés concernent les Balkans, la Biélorussie, la République Démocratique du Congo, la Birmanie, la Côte d’Ivoire, Cuba, l’Iran, l’Iraq, le Liberia, la Corée du Nord, le Soudan, la Syrie et le Zimbabwe. La liste des pays sanctionnés est mise à jour périodiquement et est disponible ici.

27.3. Si Simplexx Ltd. et ses sociétés affiliées (collectivement, « Simplexx« , « nous« , « notre » ou « nos« ) ne sont pas en mesure d’obtenir des informations sur leurs produits et services, ils ne peuvent pas les utiliser. »Aureus a, à sa seule discrétion, des raisons de croire que ses services et sa plate-forme peuvent être utilisés à des fins non conformes à la loi, elle peut mettre fin aux services à l’utilisateur à sa seule discrétion et se réserve le droit d’informer les autorités respectives.

28. LIMITATION DU SERVICE

Simplexx Ltd. n’est pas une bourse enregistrée. Alors que Simplexx Ltd est une entité fonctionnant indépendamment d’Aureus, Simplexx Ltd., le principal objectif de Simplexx Ltd. est de vendre et faciliter la distribution du jeton numérique Aureus Nummus. Comme le paysage juridique des jetons et des cryptocurrencies est en constante et rapide évolution au moment de la publication de ces conditions générales, Simplexx Ltd. se réserve le droit de changer, de limiter et de modifier ses services et ces conditions générales afin de s’adapter aux nouvelles réglementations légales.

29. DÉCLARATION DE RISQUE

AVERTISSEMENT!
Investir dans les biens numériques est risqué. N’investissez que si vous pouvez vous permettre de perdre tout l’argent que vous payez pour cet investissement. Investir dans les jetons numériques d’Aureus Nummus est risqué. N’investissez pas, sauf si vous pouvez vous permettre de perdre tout l’argent versé dans l’investissement.

Aucun organisme de règlementation n’a exprimé d’opinion au sujet de ces biens numériques offerts et vendus par Simplexx Ltd, en particulier le jeton numérique Aureus Nummus, et prétendre le contraire est une infraction. Aucun d’organisme de règlementation n’a exprimé d’opinon au sujet du jeton numérique Aureus Nummus, et prétendre le contraire est une infraction.

Ces Conditions Générales s’appliquent à la distribution du jeton numérique Aureus Nummus, qui n’est pas assuré, ni souscrit, ni garanti sous quelque forme que ce soit. C’est une offre ouverte aux Utilisateurs autorisés uniquement. L’éligibilité est déterminée par le pays de résidence de l’Investisseur, ainsi que par la juridiction et les lois en vigueur des lieux où les jetons numériques Aureus Nummus sont vendus. Le prix de l’offre du jeton numérique Aureus Nummus peut être fixé arbitrairement par la direction de Simplexx Ltd. Il n’y a aucune assurance à ce que les jetons numériques Aureus Nummus proposés ne soient vendus. Les jetons numériques Aureus Nummus n’ont pas été approuvés ou désapprouvés par une commission de sécurité et d’échange ou par tout autre organisme de réglementation ou toute autre agence de réglementation, et aucun organisme de réglementation n’a vérifié l’exactitude ou l’exhaustivité des présentes conditions générales. Parce que les jetons numériques n’ont pas été ainsi homologués, il peut y avoir des restrictions sur leur transférabilité ou leur revente par un Investisseur. Cependant, les jetons numériques Aureus Nummus peuvent être rachetés à un prix remisé par Simplexx Ltd. Chaque Investisseur doit avancer l’hypothèse que l’Investisseur doit supporter de manière inconditionnelle tous les risques économiques de l’investissement pour une période indéfinie. Dans certains pays, les jetons numériques Aureus Nummus ne peuvent être vendus sauf, notamment, lorsqu’ils sont ultérieurement homologués par des lois en vigueur ou lorsqu’une dispense d’homologation est disponible. Il peut ne pas y avoir de marché commercial pour les jetons numérique Aureus Nummus proposés et il n’y a aucune assurance qu’un marché commercial se développera dans le futur ou que les jetons numériques Aureus Nummus seront acceptés pour une intégration en bourse dans le futur. Simplexx Ltd estime qu’elle n’est pas obligée d’enregistrer pour la vente en vertu des lois fédérales ou étatiques sur les actifs numériques les jetons numériques Aureus Nummus achetés ou vendus en vertu des présentes. Par conséquent, la vente, le transfert ou autre disposition des jetons numériques Aureus Nummus, qui sont achetés selon la présente, peuvent être sujets à des restrictions par les lois fédérales ou étatiques ou autres en vigueur (selon la résidence de l’Investisseur) et par les dispositions de ces Conditions Générales. Le prix d’offre initial des jetons numériques Aureus Nummus auquel les présentes conditions générales se rapportent peut avoir été établi arbitrairement par Simplexx Ltd et n’a pas nécessairement de relation spécifique avec les actifs, la valeur comptable ou les gains potentiels du jeton numérique Aureus Nummus ou tout autre critère de valeur reconnu. Personne n’est autorisé à donner des informations ou à faire des déclarations qui ne sont pas contenues dans les présentes conditions générales et il ne faut pas se fier à toute information ou déclaration qui n’y figure pas. Rien dans ces conditions ne doit être interprété comme un conseil juridique, fiscal ou d’investissement, ou toute autre forme de conseil. Toutes les informations fournies dans ce document ont été fournies par le(s) promoteur(s) de Simplexx Ltd. Simplexx Ltd. et ses promoteurs ne font aucune représentation ou garantie, expresse ou implicite, quant à l’exhaustivité des informations contenues dans les présentes conditions générales ou, dans le cas de projections, d’estimations, de plans futurs ou d’hypothèses ou de déclarations prospectives, quant à leur réalisation ou à l’exactitude et à l’exhaustivité des hypothèses à partir desquelles elles sont dérivées, et il est prévu que chaque investisseur potentiel mène sa propre enquête indépendante. Toute estimation concernant les performances futures des jetons numériques d’Aureus Nummus est nécessairement soumise à un degré élevé d’incertitude et peut varier sensiblement des projections. Aucune sollicitation générale ou publicité, sous quelque forme que ce soit, ne peut être utilisée dans le cadre de l’offre des jetons numériques Aureus Nummus, à l’exception des présentes conditions générales (y compris les modifications et suppléments aux présentes), des pièces jointes aux présentes et des documents résumés dans les présentes, ou tel que prévu par certaines lois, ou tel que déterminé par Simplexx Ltd. dans le cadre des lois. La publicité en accord avec les règlements légaux généraux respectifs est également exemptée de cette règle. En dehors de Simplexx Ltd, personne n’a été autorisé à donner des informations ou à faire des déclarations concernant les jetons numériques Aureus Nummus qui ne sont pas contenues dans ces conditions générales. Les utilisateurs potentiels ne doivent pas se fier à des informations qui ne sont pas contenues dans ces conditions générales. Les présentes conditions générales ne constituent pas une offre de vente ou une sollicitation d’une offre d’achat à quiconque dans une juridiction où une telle offre ou sollicitation serait illégale ou n’est pas autorisée ou dans laquelle la personne faisant cette offre ou cette sollicitation n’est pas qualifiée pour le faire. Les présentes conditions générales ne constituent pas une offre si l’investisseur potentiel n’est pas qualifié en vertu des lois applicables. Cette offre est faite sous réserve de retrait, d’annulation ou de modification par Simplexx Ltd sans préavis et uniquement à la discrétion de Simplexx Ltd et également avec des effets rétroactifs possibles. Simplexx Ltd. se réserve le droit de rejeter tout achat ou d’attribuer à tout investisseur potentiel moins que le nombre de jetons numériques Aureus Nummus achetés par cet investisseur potentiel. Simplexx Ltd. se réserve le droit de vendre ses actions ici offertes à des prix qui peuvent n’avoir rien à voir avec toute valeur actuelle et qui sont soumis à la discrétion de Simplexx Ltd. jusqu’à ce que cette offre soit terminée. Ces conditions générales ont été préparées uniquement pour l’information de la personne à qui elles ont été remises par Simplexx Ltd. ou en son nom. La distribution de ces conditions générales à toute personne autre que l’investisseur potentiel à qui ces conditions générales sont remises par Simplexx Ltd. et les personnes retenues pour les conseiller à cet égard n’est pas autorisée. Toute reproduction des présentes conditions générales, en tout ou en partie, ou la divulgation de tout contenu sans le consentement écrit préalable de Simplexx Ltd. est strictement interdite. Chaque investisseur potentiel, en acceptant la livraison des présentes conditions générales, accepte de les retourner, ainsi que tous les autres documents qu’il a reçus, à Simplexx Ltd. si l’achat de l’investisseur potentiel n’est pas accepté ou si l’offre est résiliée. En acceptant les présentes conditions générales, les utilisateurs potentiels reconnaissent et acceptent la nécessité de mener leur propre enquête approfondie et de faire preuve de diligence raisonnable avant d’envisager l’achat des actions offertes dans les présentes. Le contenu des présentes conditions générales ne doit pas être considéré comme un conseil d’investissement, fiscal ou juridique et chaque investisseur potentiel doit consulter ses propres conseils et conseillers sur toutes les questions concernant un investissement dans les jetons numériques Aureus Nummus. Simplexx Ltd. est soumise à des charges payables par elle qui doivent être compensées par les revenus et les gains d’investissement avant qu’un investisseur n’ait droit à un retour sur son investissement. Il peut être nécessaire pour Simplexx Ltd. de réaliser des bénéfices d’investissement substantiels pour éviter l’épuisement de ses actifs et pour qu’un investisseur puisse obtenir un retour sur son investissement. Un investissement dans les jetons numériques d’Aureus Nummus n’est assuré par aucun programme d’assurance. Un investissement dans les jetons numériques Aureus Nummus est hautement spéculatif et comporte de nombreux risques, notamment le risque de perte totale. Les autorités réglementaires du pays de résidence de l’investisseur (potentiel) ne réglementent pas les activités des marchés étrangers, y compris l’exécution, la livraison et la compensation des transactions, et n’ont pas le pouvoir de contraindre l’application de la règle d’un marché étranger ou de toute loi étrangère applicable. En général, la transaction étrangère sera régie par la loi étrangère applicable. Ceci est vrai même si le marché étranger est formellement lié à un marché du pays de résidence de l’Investisseur ou de Simplexx Ltd. De plus, ces lois ou règlements varieront en fonction du pays étranger dans lequel la transaction a lieu. Pour ces raisons, l’Utilisateur peut ne pas bénéficier de certaines des mesures de protection prévues par la législation et les règles des bourses de son pays de résidence. L’argent investi par les Utilisateurs dans les jetons numériques Aureus Nummus peut être détenu en dehors du pays de résidence de l’Investisseur et en dehors du pays de résidence de Simplexx Ltd…. Les utilisateurs potentiels sont invités à poser des questions et à recevoir des réponses de Simplexx Ltd. concernant ces conditions générales et les aspects commerciaux des jetons numériques Aureus Nummus ou à demander toute information supplémentaire qu’ils considèrent nécessaire pour prendre une décision éclairée. Sur demande raisonnable, Simplexx Ltd. peut, à sa seule discrétion, fournir des informations et des documents supplémentaires, s’ils sont disponibles ou peuvent être obtenus sans effort ou dépense déraisonnable. Toutefois, Simplexx Ltd. se réserve expressément le droit de refuser l’accès à toute information qu’elle juge de nature exclusive.

30. MODIFICATIONS DES SERVICES ET DE LA PLATEFORME.

30.1. Vous reconnaissez et acceptez que nous devons parfois mettre à jour la Plateforme et les Services, modifier les contenu à tout moment, et que nous pouvons interrompre, suspendre, cesser ou changer toute ou partie de la Plateforme et des Services sans notification. Ainsi, il peut y avoir des périodes où la Plateforme et/ou les Services sont indisponibles à l’utilisation.

31. MODIFICATIONS DES PRÉSENTES CONDITIONS GÉNÉRALES.

31.1. Vous reconnaissez et acceptez que Simplexx peut modifier ces conditions et les annexes connexes à tout moment en fournissant un avis. Vous consentez à accepter l’amendement sauf si vous informez Simplexx Ltd du contraire dans les cinq (5) Jours Ouvrés à compter de la date d’information du dit amendement. Chaque notification d’amendement est émise au moyen d’un préavis sur l’application de la Plateforme ou du Service ou par mail. Vous reconnaissez et acceptez qu’il est de votre entière responsabilité de suivre la publication de tout amendement en accédant régulièrement à la Plateforme et aux Services compétents et en contrôlant les amendements et le suivi des emails. Si vous vous opposez à l’amendement, l’amendement ne sera pas contraignant, mais votre accès à la Plateforme et aux Services sera suspendu et nécessairement résilié dès que cela sera matériellement possible.

31.2. Toute modification des présentes conditions générales entrera en vigueur à la date spécifiée par Simplexx qui, dans la plupart des cas, sera au moins cinq (5) jours ouvrables après l’émission de l’avis de modification. Les Conditions Générales modifiées annulent et remplacent tout accord précédent entre les Parties et gouvernent votre accès à la Plateforme et à la réception des Services après, ou à la nouvelle date d’effet des nouvelles Conditions Générales.

31.3. Si une ou plusieurs déclarations de ces Conditions Générales étaient ou devenaient invalides ou inapplicable en toute ou partie, cela ne doit pas affecter la validité ou l’applicabilité des déclarations restantes des Conditions Générales. À la place des déclarations qui ne sont pas valides ou intégrées dans les Conditions Générales, les dispositions légales correspondantes s’appliquent. Dans tous les autres cas, les parties conviendront d’une disposition valide pour remplacer la disposition invalide ou inapplicable qui reflète le plus fidèlement possible l’objectif initial.

32. CONTACTEZ-NOUS &AVIS.

32.1 Si vous avez des questions sur les présentes conditions générales ou si vous souhaitez recevoir une version papier de celles-ci, vous pouvez nous contacter à l’adresse info@Simplexx.money.

32.2. Si vous souhaitez donner un avis sur ces Conditions Générales,

32.2.1. Sauf indication contraire présente dans ces Conditions Générales, toutes remarques, autorisations et autres documents autorisés ou à fournir ou selon ces Conditions Générales, doivent être fournis par écrit en mains propres ou envoyés par courrier recommandé prépayé ou envoyés par courriel le cas échéant, sauf en cas d’accord commun entre les Parties.

32.2.2. Réception de l’Avis : un avis, une demande, un accord ou toute autre documentation autorisée sera jugée reçu seulement s’il a été reçu ou délivré selon la Clause 32.2.1.

32.3. Adresses pour les Avis.

32.3.1. Pour toute remarque ou avis, merci de nous écrire à l’adresse suivante de Simplexx :

32.3.1.1. par courriel à : legal@Simplexx.ca ; et,

32.3.1.2. par courrier à C/O Stuarts Corporate Services, 36A Dr. Roy’s Drive, Grand Cayman, Cayman Islands, KY1-1104

32.3.2. Votre adresse pour l’avis doit être l’adresse renseignée dans le Formulaire d’Inscription aux Services complété, actualisé périodiquement.

32.3.2. En accord avec la Clause 32.2.2, vous êtes l’unique responsable d’informer Simplexx pour tout changement d’adresse pour tout envoi d’avis. Si vous n’informez pas Simplexx d’un changement d’adresse pour toute notification, et que, par conséquent, Simplexx utilise l’avis avec votre adresse précédente dont Simplexx respecte toutes les exigences spécifiées dans cet Accord : le dit service constitue un reçu valide de l’avis selon la Clause 32.2.2.

33. FRAIS.

33.1. Les frais relatifs aux plates-formes et/ou services concernés sont détaillés dans le barème des frais.

34. CONFIDENTIALITÉ

34.1. Chaque Partie s’engage à appliquer à toutes les Informations Confidentielles exposées en accord avec les déclarations de ces Conditions Générales le même degré d’attention avec laquelle il traite et protège ses propres informations personnelles contre la diffusion publique et de ne pas divulguer toute Information Confidentielle à une autre partie sans le consentement écrit de l’autre Partie.

34.2. En accord avec la Clause 34.1, chaque Partie reconnait que la publication d’Informations Confidentielles est soumise à la loi, règlementation en vigueur ou à une ordonnance du tribunal et l’autre Partie par la présente décharge le bénéficiaire de toute violation résultant d’une telle divulgation légalement tenue selon les conditions de cet Accord.

34.3. En accord avec la Clause 34.1, vous reconnaissez que Simplexx révèle des informations concernant vos Comptes aux personnes suivantes :

34.3.1. siège social de Simplexx, maison mère, filiales et/ou autre organisation ayant la même direction ;

34.3.2. consultants et conseillers contractés par Simplexx en accord avec l’administration ou le fonctionnement de Simplexx ;

34.3.3. toute agence d’évaluation, assureur ou organisme de crédit ; et

34.3.4. cour, tribunal ou organisme de règlementation en juridiction avec Simplexx et/ou avec vous.

35. GÉNÉRALITÉS

35.1. Publicité. Vous nous autorisez à vous citer publiquement comme client sur notre site internet et/ou sur des documents commerciaux.

35.2. Force Majeure. Sauf pour les obligations de paiement présentes dans ces Conditions Générales, aucune Partie n’est jugée responsable d’être en défaut de réserve de ceux-ci ou responsable de tout retard, défaut de performance, interruption du service résultant, directement ou indirectement, des actes de Dieu, d’autorités civiles ou militaires, de désordre civil, guerre, manifestations, incendies, autres catastrophes, pannes électriques ou toute autre cause indépendante de sa propre volonté.

35.3. Renonciation. Aucune renonciation par l’une des Parties d’un manquement par l’autre Partie dans la performance des dispositions de ces Conditions Générales ne doit fonctionner comme une renonciation de tout manquement en cours ou futur, qu’elle soit de nature similaire ou non.

35.4. Attribution. Vous ne devez pas attribuer ou transférer ces Conditions Générales sans le consentement écrit préalable, et toute tentative d’attribution ou de transfert est nulle et non avenue et constitue une violation matérielle de ces Conditions Générales. Simplexx peut assigner tout ou partie de ses droits et obligations aux termes de ces Conditions Générales, de son plein gré. À la date effective de toute attribution valide selon la Clause 35.4, le cédant est libéré de toutes ses obligations et responsabilités résultant de ces Conditions Générales ou, dans le cas d’une attribution partielle par Simplexx, de toutes ses obligations et responsabilités résultant des parties attribuées de ces Conditions Générales.

35.5. Intégralité du Contrat. Ces Conditions Générales, avec (i) le Formule d’Inscription au Service complété et (ii) les Programmes applicables de ces Conditions Générales, représentent l’intégralité du contrat entre les Parties en relation avec l’objet et annulent et remplacent tous les accords, déclarations, discussions, interprétations ou écrits précédents entre les Parties en relation avec l’objet. Dans le cas de conflit ou d’incohérence entre les termes de ce Contrat, et les termes du Formulaire d’Inscription au Service ou le Programme, ces Conditions Générales prévalent.

35.6. Conformité avec la Loi en Vigeur. Vous vous conformerez avec toutes les lois, règles, règlementations ou ordres en vigueur avec votre accusé de réception et l’utilisation de la Plateforme et des Services.

35.7. Pouvoir de signer ces Conditions Générales. Les parties déclarent et garantissent avoir tout pouvoir et autorité pour exécuter et mettre en pratique ces Conditions Générales, et ces Conditions Générales sont un contrat légal, valide et contraignant, applicable contre chaque Partie conformément à ses termes.

35.8. Survivance. Toutes les clauses continueront d’exister après la résiliation des Conditions Générales.

35.9. Titres. Les titres présents dans ces Conditions Générales sont utilisés pour des raisons de commodité et ne doivent pas affecter leur interprétation.

35.10. Si une déclaration de ces Conditions Générales (ou toute partie de celle-ci) est invalide, illégale ou inapplicable, la validité, la légalité ou l’applicabilité de la partie restante de ces Conditions Générales ne doit être en aucun cas affectée ou altérée.

35.11. Les Parties soumises à ces Conditions Générales sont des entrepreneurs indépendants et ces Conditions Générales ne créent aucunement de partenariat, coentreprise, agence, franchise, représentant des ventes ou relation d’employeur entre les Parties. Aucune Partie n’est un agent ou un représentant de l’autre Partie ou n’est autorisée à formuler des garanties ou assumer ou créer d’autres obligations au nom de l’autre Partie.

35.12. Contreparties. En indiquant un service particulier dans le Formulaire d’Inscription au Service et en utilisant ensuite ce service, les termes du Programme du Service correspondant doivent être incorporés et faire partie des Conditions Générales et de votre accord avec Simplexx. Dans le cas de conflit avec toute autre disposition des Conditions Générales, ils l’emportent sur de telles dispositions.

35.13. Enregistrement Téléphonique. Simplexx peut enregistrer et/ou suivre des appels entrants ou sortants sur les numéros de téléphone annoncés, disponibles ou en relation avec Simplexx, selon ou dans le cadre de ces Conditions Générales sans avis préalable de notre part. Lorsqu’un enregistrement est réalisé suivant la Clause 35.13, le dit enregistrement doit être la propriété unique de Simplexx et prouve la vérité de ses contenus. Vous reconnaissez que l’accès, la copie, la livraison ou autre à tout enregistrement est strictement interdit, sauf indication contraire par la loi.

35.14. Vous acceptez, sauf disposition contraire exprimée dans ces Conditions Générales, qu’il ne doit pas y avoir de Tiers bénéficiaires de ces Conditions Générales.

36. RENONCIATION.

36.1. Nos droits en vertu des présentes conditions générales peuvent et ne peuvent être renoncés que par écrit.

37. DROIT APPLICABLE.

37.1. Ces Conditions Générales sont gouvernées par la législation du Royaume-Uni et vous acceptez la juridiction exclusive des tribunaux du Royaume-Uni, sauf indication contraire spécifiée dans un Programme, le cas échéant. Autant que la loi le permet, ces Conditions Générales l’emportent dans la mesure où elles ne sont pas incompatibles avec la loi.

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